MENTIONS LÉGALES

En vigueur au 01/02/2023 

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Ces dernières sont accessibles sur le Site à la rubrique « Mentions légales ». 

 

ARTICLE 1 - L'EDITEUR 

L’édition et la direction de la publication du Site est assurée par ASWAN, domiciliée 31 avenue Henri IV, dont l'adresse e-mail est : aswancollection@hotmail.com. 

La personne est assujettie au Registre du Commerce et des Sociétés de MEAUX sous le numéro 948 506 084, ci-après l'"Editeur". 

 

ARTICLE 2 - L'HEBERGEUR 

L'hébergeur du Site est la société Shopify Inc., dont le siège social est situé au 126 York St. Ottawa, ON K1N 5T5, Canada. 

 

ARTICLE 3 - ACCES AU SITE 

Le Site est accessible en tout endroit, 7j/7, 24h/24 sauf cas de force majeure, interruption programmée ou non et pouvant découlant d’une nécessité de maintenance. 

En cas de modification, interruption ou suspension du Site, l'Editeur ne saurait être tenu responsable. 

 

ARTICLE 4 - COLLECTE DES DONNEES 

Le Site assure à l'Utilisateur une collecte et un traitement d'informations personnelles dans le respect de la vie privée conformément à la loi n°78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés. 

En vertu de la loi Informatique et Libertés, en date du 6 janvier 1978, l'Utilisateur dispose d'un droit d'accès, de rectification, de suppression et d'opposition de ses données personnelles. L'Utilisateur exerce ce droit par mail à l'adresse aswancollection@hotmail.com 

Toute utilisation, reproduction, diffusion, commercialisation, modification de toute ou partie du Site, sans autorisation de l’Editeur est prohibée et pourra entraînée des actions et poursuites judiciaires telles que notamment prévues par le Code de la propriété intellectuelle et le Code civil. 

Pour plus d'informations en matière de protection des données à caractère personnel, se reporter à la Charte en matière de protection des données à caractère personnel du site aswancollection.com.

 

ARTICLE 5 - CONDITIONS GÉNÉRALES RELATIVES À L'ENVOI DE MESSAGES TEXTUELS MARKETING

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